Dans la vie, on fait tous face au décès d’un proche. Et malgré le chagrin qui nous envahit, il nous incombe parfois de réaliser des démarches et certaines obligent à agir rapidement. Mais entre l’organisation, l’administratif et le deuil à porter, pas facile de savoir par où commencer. On vous donne un coup de pouce, étape par étape.

Les premières 24 heures

La première chose à faire lorsqu’un de nos proches décède est de faire constater le décès par un médecin. Celui-ci établira alors le certificat de décès. Vous n’aurez pas à gérer cette première étape si le décès a lieu dans un établissement de santé, le personnel s’en chargera.

Une fois l’acte de décès établi, vous (ou l’entreprise de pompes funèbres en charge de l’organisation des obsèques) devez vous rendre dans la mairie de l’endroit où a eu lieu le décès pour leur remettre une copie accompagnée du livret de famille du défunt. En retour, la mairie vous fera parvenir un acte de décès à garder précieusement : il vous sera demandé à plusieurs reprises.

Les 6 premiers jours

Les funérailles

Les premières 72 heures suivant le décès sont consacrées à l’organisation des obsèques. Elles doivent avoir lieu dans les 6 jours après le décès. Un moment difficile où de nombreux choix doivent être faits (cérémonie, cercueil, fleurs, inhumation, crémation…). Commencez par vous renseigner sur les dernières volontés du défunt. Il peut en avoir parlé oralement, avoir rédigé un testament, avoir souscrit à une convention obsèques ou peut-être a-t-il organisé ses obsèques sur Transmissio ?

Les établissements bancaires

Contactez les banques du défunt en leur transmettant l’acte de décès. Ils bloqueront les comptes bancaires et feront le point avec vous sur les éventuelles dettes ou solde positif.

L’employeur & organismes sociaux

En activité, à la retraite ou demandeur d’emploi : quelle que soit la situation de votre proche avant son décès, il y a des personnes à contacter. À commencer par la caisse d’assurance maladie. Ensuite, cela varie :

・ Salarié : informez son employeur et demandez le déblocage anticipé de l’épargne salariale le cas échéant.

・ Retraité : les caisses de retraite sont directement informées du décès par l’État. Mais s’il s’agit de votre époux·se, vous pouvez demander le versement d’une pension de réversion de d’invalidité de veuf ou de veuve.

・ Demandeur d’emploi : informez Pôle Emploi pour qu’ils cessent leur versement. Selon la situation, le conjoint peut demander à bénéficier de certaines prestations.

・ Fonctionnaire : contactez l’administration employeur et demandez-lui le versement du capital décès.

Le logement

Plusieurs organismes sont à contacter pour résilier divers abonnements :

・ Eau

・ Gaz

・ Électricité

・ Internet

・ Téléphone

・ Etc.

Si le défunt était locataire de son logement, il faut prévenir le propriétaire. Le bail sera résilié si la personne vivait seule. Le conjoint peut continuer à vivre dans le logement grâce au droit d’habitation, même s’il ne figure pas sur le bail.

Les 6 premiers mois

La succession

Le tumulte des premiers jours est passé, il est temps de se pencher sur la succession du défunt. Commencez par prendre rendez-vous avec l’étude notariale de votre choix qui vérifiera s’il existe ou non un testament déposé par votre proche. Vous disposez de 6 mois pour déposer la déclaration de succession et pour régler les droits de succession (en cas de décès en France).

La déclaration aux impôts

Une fois la succession réglée, les héritiers doivent la déclarer aux impôts puisqu’elle est soumise à des frais spécifiques. Si aucun bien immobilier n’est concerné, il n’est pas nécessaire de faire appel à un notaire. Profitez-en pour déclarer un changement de situation si vous êtes le ou la conjointe du défunt : signalez son décès pour qu’un nouveau taux de prélèvement soit appliqué.

Autrement dit, une montagne administrative vous attend. Si vous ne voulez pas imposer un tel travail à vos proches lorsque votre heure viendra, simplifiez-leur la tâche dès maintenant en vous organisant sur Transmissio. Et parce que nous avons à cœur de leur faciliter la tâche, nous faisons parvenir aux proches de nos abonnés notre Guide Obsèques recensant toutes les étapes à suivre après un décès.